Mentions légales.

1. Éditeur du site

Raison sociale	AMLI Motors Sàrl
Forme juridique	Société à responsabilité limitée de droit suisse
Siège	[rue et numéro], [NPA] [localité], canton de Vaud, Suisse
Numéro IDE	[CHE-000.000.000]
Registre du commerce	Registre du commerce du canton de Vaud
Numéro de TVA	[CHE-000.000.000 TVA]
Gérante	[Prénom Nom]
Téléphone	[+41 00 000 00 00]
Adresse électronique	[contact@amli-motors.ch]
Responsable de la publication	[Prénom Nom]

2. Hébergement

Le site amli-motors.ch est hébergé par :

Hébergeur	[raison sociale de l'hébergeur]
Adresse	[adresse complète]
Contact	[site internet ou courriel]
Localisation des données	[Suisse / Union européenne]

3. Nature de l'activité

AMLI Motors Sàrl exerce une activité d'intermédiation en vente de véhicules automobiles d'occasion. La société agit en qualité de mandataire au sens des articles 394 et suivants du Code des obligations.

AMLI Motors n'acquiert jamais la propriété des véhicules qu'elle commercialise. Les ventes interviennent directement entre le propriétaire du véhicule et l'acquéreur, tous deux généralement des particuliers. AMLI Motors n'est ni vendeur, ni partie au contrat de vente.

Les véhicules présentés sur ce site appartiennent à des tiers ayant confié un mandat de vente à AMLI Motors.

4. Propriété intellectuelle

La dénomination AMLI Motors, le logo et les éléments graphiques qui composent l'identité visuelle de la société sont protégés. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

La structure du site, ses textes, sa charte graphique, ses illustrations et ses photographies sont la propriété d'AMLI Motors Sàrl ou de ses partenaires, sous réserve des droits des tiers.

Les marques automobiles éventuellement citées ou représentées sur ce site appartiennent à leurs titulaires respectifs. Elles ne sont utilisées qu'à des fins strictement descriptives, pour désigner les véhicules dont AMLI Motors assure l'intermédiation, conformément à l'article 13 de la loi fédérale sur la protection des marques. Cet usage ne traduit aucun partenariat, affiliation ou agrément de la part des constructeurs concernés.

5. Limitation de responsabilité

AMLI Motors apporte le plus grand soin aux informations publiées sur ce site. Les caractéristiques des véhicules, leurs prix et leur disponibilité sont communiqués sur la base des éléments fournis par leurs propriétaires et des constatations faites lors de l'expertise réalisée en agence.

Ces informations sont susceptibles d'évoluer à tout moment. Elles ne constituent pas une offre au sens juridique et n'engagent AMLI Motors que dans les limites de son mandat.

Les simulations proposées sur ce site, notamment en matière de financement, sont purement indicatives et dépourvues de valeur contractuelle. Elles ne préjugent en rien des conditions qui seraient effectivement accordées par un établissement prêteur.

AMLI Motors ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation du site, d'une interruption de service, de la présence d'un virus ou de l'inexactitude d'une information, sauf faute grave de sa part.

6. Liens externes

Ce site peut renvoyer vers des sites tiers. AMLI Motors n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard. L'existence d'un lien ne vaut pas approbation du contenu vers lequel il pointe.

7. Droit applicable et for

Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit suisse.

Sous réserve des dispositions impératives protégeant le consommateur, le for exclusif est fixé au siège d'AMLI Motors Sàrl, dans le canton de Vaud.